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Marques déposées par la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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HAUTECLAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAUTECLAIR
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1322972
Date de dépôt :
09/09/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2005

Présentation de la marque HAUTECLAIR

Déposée le 9 septembre 1985 par la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAUTECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2053223) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2053223) - France.

La marque HAUTECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUTECLAIR est expirée depuis le 9 septembre 2005.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2053223) - France - SIREN 651621013


PIERRE WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2053223) - France


Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Renouvellement sans limitation le 8 août 1995 n°2053223 - Publication au BOPI 1995-08-08

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 6 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182819 - Publication au BOPI 1995-03-06

Inscription - Transmission de propriété n°35423 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39546 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39547 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35422 - Publication au BOPI

Des vins.