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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France
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HABIT ROUGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HABIT ROUGE
Société des Vins de France société anonyme

Numéro de dépôt :
1200790
Date de dépôt :
06/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2012

Présentation de la marque HABIT ROUGE

Déposée le 6 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HABIT ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France domicilié(e) 65, rue du Bas Marin,94320 Thiais (dossier no 2215181) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Wetzel Avocat à la Cour domicilié(e) 88, boulevard de la Villette,75019 Paris (dossier no 2215181) - 75019 - France.

La marque HABIT ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HABIT ROUGE est expirée depuis le 6 avril 2012.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France société anonyme - 65, rue du Bas Marin,94320 Thiais (dossier no 2215181) - 94320 - France - SIREN 651621013


Pierre Wetzel Avocat à la Cour - 88, boulevard de la Villette,75019 Paris (dossier no 2215181) - 75019 - France


Renouvellement sans limitation n°2003556 - Publication au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215181 - Publication au BOPI 2002-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 9 mars 1993 - Transmission de propriété n°156065 - Publication au BOPI 1993-03-09

Vins.