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Marques déposées par la société Société des Vins de France
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GRAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAP
Société des Vins de France

Numéro de dépôt :
1212331
Date de dépôt :
02/09/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2002

Présentation de la marque GRAP

Déposée le 2 septembre 1982 par la société Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société des Vins de France domicilié(e) 253, avenue du Général Leclerc, 94702 Maisons Alfort (dossier no 2008180) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

La marque GRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAP est expirée depuis le 2 septembre 2002.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France - 253, avenue du Général Leclerc, 94702 Maisons Alfort (dossier no 2008180) - France - SIREN 651621013


Renouvellement sans limitation le 11 août 1992 n°2008180 - Publication au BOPI 1992-08-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Inscription le 11 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153346 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription le 11 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153345 - Publication au BOPI 1993-01-11

Vins, spiritueux et liqueurs