Déposée le 11 mai 1973 par Société des Vins de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « GRANDES CAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société des Vins de France domicilié(e) (soc. an.), Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône). - France.
La marque GRANDES CAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société des Vins de France - (soc. an.), Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516
Viandes, poissons, volailles et oeufs, gibier à l'état frais, conserves alimentaires, salaisons, légumes et fruits frais et secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sel, condiments, levures, glace à rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures, denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés, bières, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops, chandelles, bougies, veilleuses, insecticides, substances alimentaires pour les animaux.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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