GRANDE MOULINE
Présentation de la marque GRANDE MOULINE
Déposée le 11 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANDE MOULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRANDE MOULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE MOULINE est expirée depuis le 11 juillet 1993.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23