GRAINFOL
Présentation de la marque GRAINFOL
Déposée le 1 avril 1983 par la société Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAINFOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRAINFOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINFOL est expirée depuis le 1 avril 2003.
Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1992 n°2008765 - Publication au BOPI 1992-09-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34
Inscription le 1 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155614 - Publication au BOPI 1993-03-01
Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154992 - Publication au BOPI 1993-02-15
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°14063 - Publication au BOPI