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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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GRACIOSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRACIOSA
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1246213
Date de dépôt :
31/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/1993

Présentation de la marque GRACIOSA

Déposée le 31 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRACIOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque GRACIOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRACIOSA est expirée depuis le 31 mai 1993.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (S.A.) - 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Vins, vins de Champagne, vins mousseux, apéritifs, vins de liqueur, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.