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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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GERBE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERBE D'OR
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1240565
Date de dépôt :
11/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/1993

Présentation de la marque GERBE D'OR

Déposée le 11 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GERBE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque GERBE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERBE D'OR est expirée depuis le 11 juillet 1993.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (S.A.) - 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France


CABINET ORES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire ces boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.