Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G.V.S. GRANDS VINS SELECTIONNES
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1419529
Date de dépôt :
23/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1997

Présentation de la marque G.V.S. GRANDS VINS SELECTIONNES

Déposée le 23 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G.V.S. GRANDS VINS SELECTIONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 25/33, route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS. - France.

La marque G.V.S. GRANDS VINS SELECTIONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.V.S. GRANDS VINS SELECTIONNES est expirée depuis le 23 juillet 1997.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme) - 25/33, route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Vins.