Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANTZ SPESBOURG
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1003181
Date de dépôt :
03/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANTZ SPESBOURG

Déposée le 3 décembre 1976 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANTZ SPESBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) (S.A.), 13220 Chateauneuf les Martigues. - France.

La marque FRANTZ SPESBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANTZ SPESBOURG est expirée depuis le 3 décembre 1986.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - (S.A.), 13220 Chateauneuf les Martigues. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005

Vins, vins mousseux cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux.