Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCIOR
Numéro de dépôt :
1041766
Date de dépôt :
17/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRANCIOR
Déposée le 17 février 1978 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANCIOR est expirée depuis le 17 février 1988.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039