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Marques déposées par SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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FRANCIOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCIOR
SOCIETE DES VINS DE FRANCE -

Numéro de dépôt :
1041520
Date de dépôt :
14/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCIOR

Déposée le 14 février 1978 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES VINS DE FRANCE - domicilié(e) Société Anonyme CHATEAUNEUF LES MARTIGUE (Bouches du Rhône) - - France.

La marque FRANCIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANCIOR est expirée depuis le 14 février 1988.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - - Société Anonyme CHATEAUNEUF LES MARTIGUE (Bouches du Rhône) - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039

Vins et apéritifs, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers;conserves alimentaires, salaisons, légumes et fruits frais et secs;beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigre, sel, condiments, levures, glaces à rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucre, miel, confitures, denrées coloniales, épices, thé, cafés et succédanés, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops, tous produits alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.