Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE
/
FONTREAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONTREAL
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1202953
Date de dépôt :
30/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2002

Présentation de la marque FONTREAL

Déposée le 30 avril 1982 par la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 25/29, Route Principale du Port, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2004006) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

La marque FONTREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTREAL est expirée depuis le 30 avril 2002.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - 25/29, Route Principale du Port, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2004006) - France - SIREN 651621013


Renouvellement sans limitation le 16 avril 1992 n°2004006 - Publication au BOPI 1992-04-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Vins, spiritueux et liqueurs.