Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
/
FONTAINE DU ROI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONTAINE DU ROI
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1430393
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2007

Présentation de la marque FONTAINE DU ROI

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTAINE DU ROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, 94310 THIAIS (dossier no 2098373) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2098373) - France.

La marque FONTAINE DU ROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTAINE DU ROI est expirée depuis le 13 octobre 2007.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin, 94310 THIAIS (dossier no 2098373) - France


Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2098373) - France


Renouvellement avec limitation le 26 septembre 1997 n°2098373 - Publication au BOPI 1997-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Vins.