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Marques déposées par Société des Vins de France
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FLEUR DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE PROVENCE
Société des Vins de France

Numéro de dépôt :
958617
Date de dépôt :
27/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FLEUR DE PROVENCE

Déposée le 27 février 1976 par Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FLEUR DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Vins de France domicilié(e) (soc. an.), Châteauneuf-lès-Martigues (Bouches-du-Rhône). - France.

La marque FLEUR DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FLEUR DE PROVENCE est expirée depuis le 27 février 1986.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France - (soc. an.), Châteauneuf-lès-Martigues (Bouches-du-Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Vins délimités de qualité supérieure bénéficiant d'un des labels incluant l'appellation Provence, alcools, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs.