Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FARAMOUN
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1309175
Date de dépôt :
14/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/1995

Présentation de la marque FARAMOUN

Déposée le 14 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FARAMOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque FARAMOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARAMOUN est expirée depuis le 14 mai 1995.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme) - 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Vins, alcools et eaux-de-vie, cidres, liqueurs et spiritueux.