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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France
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ELOI FONTAGNAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELOI FONTAGNAC
Société des Vins de France Société anonyme

Numéro de dépôt :
1382521
Date de dépôt :
02/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2016

Présentation de la marque ELOI FONTAGNAC

Déposée le 2 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELOI FONTAGNAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France domicilié(e) 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2325532) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2325532) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELOI FONTAGNAC est expirée depuis le 2 décembre 2016.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France Société anonyme - 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2325532) - 94320 - France - SIREN 651621013


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2325532) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation n°2079568 - Publication au BOPI 1997-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2006 n°2325532 - Publication au BOPI 2006-10-19

Inscription le 23 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506899 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.