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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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DUC DE ROCHEBAUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUC DE ROCHEBAUD
SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1339518
Date de dépôt :
22/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2016

Présentation de la marque DUC DE ROCHEBAUD

Déposée le 22 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DE ROCHEBAUD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65 rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2304228) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2304228) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC DE ROCHEBAUD est expirée depuis le 22 janvier 2016.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme - 65 rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2304228) - 94320 - France - SIREN 651621013


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2304228) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation n°2060057 - Publication au BOPI 1996-08

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2005 n°2304228 - Publication au BOPI 2005-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 5 février 1997 - Changement d'adresse n°232407 - Publication au BOPI 1997-02-05

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