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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France
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DARSILLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DARSILLA
Société des Vins de France Société anonyme

Numéro de dépôt :
1666513
Date de dépôt :
02/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2018

Présentation de la marque DARSILLA

Déposée le 2 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DARSILLA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France domicilié(e) 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2378847) - 94320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2378847) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DARSILLA est expirée depuis le 2 novembre 2018.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France Société anonyme - 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2378847) - 94320 - France


Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2378847) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2129195 - Publication au BOPI 1998-51

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378847 - Publication au BOPI 2008-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 9 mars 1993 - Transmission de propriété n°156065 - Publication au BOPI 1993-03-09

Vins, vins mousseux, cidre, bière, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.