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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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CUVEE JACQUES COEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE JACQUES COEUR
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1634333
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2010
CUVEE JACQUES COEUR de SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque CUVEE JACQUES COEUR

Déposée le 19 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE JACQUES COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2187112) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL domicilié(e) (dossier no 2187112) - France.

La marque CUVEE JACQUES COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE JACQUES COEUR est expirée depuis le 19 décembre 2010.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2187112) - France - SIREN 651621013


Maître Pierre WETZEL - (dossier no 2187112) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2000 n°2187112 - Publication au BOPI 2000-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

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