Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
/
CUVEE DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1604777
Date de dépôt :
13/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1999
CUVEE DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE de SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque CUVEE DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE

Déposée le 13 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 25/33, Route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS - France.

La marque CUVEE DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE est expirée depuis le 13 février 1999.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme) - 25/33, Route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Vins d'appellation d'origine contrôlée BORDEAUX SUPERIEUR