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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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CUVEE BROCARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE BROCARD
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1543822
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2009

Présentation de la marque CUVEE BROCARD

Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE BROCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2149690) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PIERRE WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2149690) - France.

La marque CUVEE BROCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE BROCARD est expirée depuis le 31 juillet 2009.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2149690) - France - SIREN 651621013


MONSIEUR PIERRE WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2149690) - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1999 n°2149690 - Publication au BOPI 1999-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 26 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441077 - Publication au BOPI 2006-09-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)