Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURSIER
Société des Vins de France

Numéro de dépôt :
1291731
Date de dépôt :
06/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1994
COURSIER de Société des Vins de France

Présentation de la marque COURSIER

Déposée le 6 décembre 1984 par Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Vins de France domicilié(e) 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque COURSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURSIER est expirée depuis le 6 décembre 1994.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France - 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Vins.