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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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COURSET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURSET
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1629472
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2010
COURSET de SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque COURSET

Déposée le 26 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2185499) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 01P .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL domicilié(e) (dossier no 2185499) - France.

La marque COURSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURSET est expirée depuis le 26 novembre 2010.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2185499) - France - SIREN 65162101P


Maître Pierre WETZEL - (dossier no 2185499) - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2000 n°2185499 - Publication au BOPI 2000-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Liqueurs et spiritueux autres que les eaux-de-vie