Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSTECALDE
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1651489
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2000

Présentation de la marque COSTECALDE

Déposée le 2 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSTECALDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 25-29, Route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS - France.

La marque COSTECALDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTECALDE est expirée depuis le 2 juillet 2000.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme) - 25-29, Route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Bières, ales et porter;eaux minérales et gazeuses jus de fruits, sodas, boissons non alcooliques;sirops de fruits; vins, vins mousseux, cidres, vins apéritifs, alcools et eaux-de-vie, rhums, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.