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Marques déposées par Société des Vins de France
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CONSTELLATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTELLATION
Société des Vins de France

Numéro de dépôt :
954869
Date de dépôt :
07/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONSTELLATION

Déposée le 7 mai 1976 par Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONSTELLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Vins de France domicilié(e) (soc. an.), Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône). - France.

La marque CONSTELLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CONSTELLATION est expirée depuis le 7 mai 1986.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France - (soc. an.), Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.