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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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COMTE DE CERISY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE CERISY
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1603251
Date de dépôt :
19/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2010
COMTE DE CERISY de SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque COMTE DE CERISY

Déposée le 19 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE CERISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2173418) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2173418) - France.

La marque COMTE DE CERISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE CERISY est expirée depuis le 19 juillet 2010.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2173418) - France - SIREN 651621013


Maître Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2173418) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173418 - Publication au BOPI 2000-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Bières. Vins, vins de champagne, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.