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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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COMBASTET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBASTET
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1447040
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2008
COMBASTET de SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque COMBASTET

Déposée le 27 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBASTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2104234) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2104234) - France.

La marque COMBASTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBASTET est expirée depuis le 27 janvier 2008.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin, 94320 THIAIS (dossier no 2104234) - France - SIREN 651621013


Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2104234) - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1997 n°2104234 - Publication au BOPI 1997-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Inscription le 13 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60267 - Publication au BOPI 1992-02-13

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.