Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAYES DE ROUSSILLAGE
Société des Vins de France

Numéro de dépôt :
945079
Date de dépôt :
07/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLAYES DE ROUSSILLAGE

Déposée le 7 mars 1975 par Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLAYES DE ROUSSILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Vins de France domicilié(e) (soc. an.), Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône). - France.

La marque CLAYES DE ROUSSILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLAYES DE ROUSSILLAGE est expirée depuis le 7 mars 1985.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France - (soc. an.), Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Vins, spiritueux et liqueurs.