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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France
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CLAIRFONTAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIRFONTAINE
Société des Vins de France, société anonyme

Numéro de dépôt :
1684191
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2011

Présentation de la marque CLAIRFONTAINE

Déposée le 1 août 1991 par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIRFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France domicilié(e) 65, rue du Bas Marin, BP 708, 94657 Thiais Cedex (dossier no 2199677) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2199677) - France.

La marque CLAIRFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIRFONTAINE est expirée depuis le 1 août 2011.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France, société anonyme - 65, rue du Bas Marin, BP 708, 94657 Thiais Cedex (dossier no 2199677) - France - SIREN 651621013


Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - (dossier no 2199677) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2001 n°2199677 - Publication au BOPI 2001-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux