CLAIRFONTAINE
Présentation de la marque CLAIRFONTAINE
Déposée le 4 août 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIRFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLAIRFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CLAIRFONTAINE est expirée depuis le 4 août 1991.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04