Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRFONTAINE
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1178392
Date de dépôt :
04/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CLAIRFONTAINE

Déposée le 4 août 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIRFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES. - France.

La marque CLAIRFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CLAIRFONTAINE est expirée depuis le 4 août 1991.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (S.A.) - 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04

Cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.