Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CITROPAL
Numéro de dépôt :
1046116
Date de dépôt :
31/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CITROPAL
Déposée le 31 mars 1978 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CITROPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CITROPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CITROPAL est expirée depuis le 31 mars 1988.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-045