Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHELLA
Numéro de dépôt :
1118464
Date de dépôt :
04/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHELLA
Déposée le 4 janvier 1980 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHELLA est expirée depuis le 4 janvier 1990.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030