Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHAUSOLEIL
Numéro de dépôt :
1020014
Date de dépôt :
16/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHAUSOLEIL
Déposée le 16 juin 1977 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAUSOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAUSOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHAUSOLEIL est expirée depuis le 16 juin 1987.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003