Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAUSOLEIL
SOCIETE DES VINS DE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1020014
Date de dépôt :
16/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHAUSOLEIL

Déposée le 16 juin 1977 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAUSOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES - France.

La marque CHAUSOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHAUSOLEIL est expirée depuis le 16 juin 1987.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE S.A. - 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003

Vins.