Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MILLE SECOUSSES
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1034500
Date de dépôt :
29/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU MILLE SECOUSSES

Déposée le 29 novembre 1977 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU MILLE SECOUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) (S.A.), 13220 Chateauneuf les Martigues. - France.

La marque CHATEAU MILLE SECOUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU MILLE SECOUSSES est expirée depuis le 29 novembre 1987.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - (S.A.), 13220 Chateauneuf les Martigues. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Vins d'origine francaise, à savoir Côtes de Bourg.