Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLES RENARD
Numéro de dépôt :
1603250
Date de dépôt :
19/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2000
Présentation de la marque CHARLES RENARD
Déposée le 19 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES RENARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLES RENARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES RENARD est expirée depuis le 19 juillet 2000.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53