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Marques déposées par la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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CHARLES BAUGUIGNON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES BAUGUIGNON
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1241737
Date de dépôt :
17/05/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2003

Présentation de la marque CHARLES BAUGUIGNON

Déposée le 17 mai 1983 par la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES BAUGUIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 253, avenue du Général Leclerc, 94700 MAISONS ALFORT (dossier no 2017728) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre WETZEL domicilié(e) (dossier no 2017728) - France.

La marque CHARLES BAUGUIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES BAUGUIGNON est expirée depuis le 17 mai 2003.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - 253, avenue du Général Leclerc, 94700 MAISONS ALFORT (dossier no 2017728) - France - SIREN 651621013


Cabinet Pierre WETZEL - (dossier no 2017728) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Renouvellement sans limitation le 15 avril 1993 n°2017728 - Publication au BOPI 1993-04-15

Inscription le 16 août 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162133 - Publication au BOPI 1993-08-16

Inscription le 16 août 1993 - Transmission de propriété n°162132 - Publication au BOPI 1993-08-16

Inscription le 16 août 1993 - Transmission de propriété n°162131 - Publication au BOPI 1993-08-16

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°19878 - Publication au BOPI

Vins.