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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France
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CHARAMOND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARAMOND
Société des Vins de France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1249429
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2013

Présentation de la marque CHARAMOND

Déposée le 28 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARAMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France domicilié(e) 65, rue du Bas Marin,94657 THIAIS,FRANCE (dossier no 2247333) - 94657 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 Bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2247333) - 75003 - France.

La marque CHARAMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARAMOND est expirée depuis le 1 août 2013.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France, Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin,94657 THIAIS,FRANCE (dossier no 2247333) - 94657 - France - SIREN 651621013


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 Bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2247333) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation n°2024424 - Publication au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247333 - Publication au BOPI 2003-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155614 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154992 - Publication au BOPI 1993-02-15

Vins, spiritueux et liqueurs.