Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMPVORGUEIL
Numéro de dépôt :
960666
Date de dépôt :
02/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHAMPVORGUEIL
Déposée le 2 juillet 1976 par Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAMPVORGUEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAMPVORGUEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHAMPVORGUEIL est expirée depuis le 2 juillet 1986.
Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521