CHAI DU ROY
Présentation de la marque CHAI DU ROY
Déposée le 9 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAI DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAI DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAI DU ROY est expirée depuis le 9 janvier 2010.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2160494 - Publication au BOPI 1999-12-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01