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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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CAVE BAUGUIGNON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVE BAUGUIGNON
SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1383804
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016

Présentation de la marque CAVE BAUGUIGNON

Déposée le 11 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVE BAUGUIGNON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65 rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2324826) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2324826) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVE BAUGUIGNON est expirée depuis le 11 décembre 2016.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme - 65 rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2324826) - 94320 - France - SIREN 651621013


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2324826) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2006 n°2324826 - Publication au BOPI 2006-10-09

Renouvellement sans limitation n°2080099 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).