Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAUSSA
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme, 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES.

Numéro de dépôt :
1285697
Date de dépôt :
04/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1994

Présentation de la marque CAUSSA

Déposée le 4 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAUSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque CAUSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAUSSA est expirée depuis le 4 octobre 1994.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme, 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Vins de table.