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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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CARRE DE VIGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARRE DE VIGNE
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93495211
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2013

Présentation de la marque CARRE DE VIGNE

Déposée le 2 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE DE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65 rue Bas marin,94320 THIAIS (dossier no 2249352) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2249352) - 75003 - France.

La marque CARRE DE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRE DE VIGNE est expirée depuis le 10 septembre 2013.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société anonyme - 65 rue Bas marin,94320 THIAIS (dossier no 2249352) - 94320 - France - SIREN 651621013


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2249352) - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2003 n°2249352 - Publication au BOPI 2003-09-10

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Vins