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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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CARRE DE VIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE DE VIGNE
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1567013
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1999
CARRE DE VIGNE de SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque CARRE DE VIGNE

Déposée le 24 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRE DE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 25/29, Route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS - France.

La marque CARRE DE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE DE VIGNE est expirée depuis le 24 novembre 1999.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme) - 25/29, Route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)