CARACOUS
Présentation de la marque CARACOUS
Déposée le 30 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARACOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARACOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARACOUS est expirée depuis le 30 avril 2012.
Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2004220 - Publication au BOPI 1993-29
Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215184 - Publication au BOPI 2002-02-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription - Transmission de propriété n°14931 - Publication au BOPI