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Marques déposées par la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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CAPITOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPITOU
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1204100
Date de dépôt :
26/02/1982
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
26/02/2002
CAPITOU de SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque CAPITOU

Déposée le 26 février 1982 par la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « CAPITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 25/29, Route Principale du Port, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2001568) - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES VINS DE FRANC domicilié(e) (dossier no 2001568) - France.

La marque CAPITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITOU est expirée depuis le 26 février 2002.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - 25/29, Route Principale du Port, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2001568) - France - SIREN 651621013


SOCIETE DES VINS DE FRANC - (dossier no 2001568) - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 1992 n°2001568 - Publication au BOPI 1992-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Inscription - Transmission de propriété n°15559 - Publication au BOPI

Des vins.