CALVADOSD ROBERT LE DIABLE
Présentation de la marque CALVADOSD ROBERT LE DIABLE
Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALVADOSD ROBERT LE DIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CALVADOSD ROBERT LE DIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALVADOSD ROBERT LE DIABLE est expirée depuis le 8 juin 2010.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2000 n°2173197 - Publication au BOPI 2000-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01