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Marques déposées par Société des Vins de France
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BUSCAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSCAILLE
Société des Vins de France

Numéro de dépôt :
960665
Date de dépôt :
02/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BUSCAILLE

Déposée le 2 juillet 1976 par Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BUSCAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Vins de France domicilié(e) (soc. an.), Châteauneuf-lès-Martigues (Bouches-du-Rhône). - France.

La marque BUSCAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BUSCAILLE est expirée depuis le 2 juillet 1986.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France - (soc. an.), Châteauneuf-lès-Martigues (Bouches-du-Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Vins, vins mousseux, vins de liqueurs, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.