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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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BUSCAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSCAILLE
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1384289
Date de dépôt :
01/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/1996

Présentation de la marque BUSCAILLE

Déposée le 1 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSCAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 25/33, route Principale du Port, (92231) GENNEVILLIERS. - France.

La marque BUSCAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSCAILLE est expirée depuis le 1 juillet 1996.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, (Société Anonyme) - 25/33, route Principale du Port, (92231) GENNEVILLIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Vins, vins mousseux, vins de liqueurs, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.