Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BUSCAILLE
Numéro de dépôt :
1384289
Date de dépôt :
01/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/1996
Présentation de la marque BUSCAILLE
Déposée le 1 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSCAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BUSCAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSCAILLE est expirée depuis le 1 juillet 1996.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20