Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULL'S
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1585722
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2000

Présentation de la marque BULL'S

Déposée le 10 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BULL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 25/29, Route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS BULTE - France.

La marque BULL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULL'S est expirée depuis le 10 avril 2000.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme) - 25/29, Route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS - France


FRANCOIS BULTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Des sirops de sucre non alcoolisés